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Conditions générales de vente

Préambule :

 

L’accès et l’utilisation de ce site internet et des produits et services disponibles sur ce site internet sont soumis aux termes, conditions et avis suivants. En utilisant les services, vous acceptez toutes les conditions d’utilisation et conditions générales de vente, telles qu’elles sont mises à mettre à jour régulièrement.

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels Catgore Clothing propose et vend ses produits à ses clients sur sa boutique internet accessible à l'adresse https://www.catgoreclothing.com/

 Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.

 

Vous devrez consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance de tout changement apporté aux conditions générales de vente.

Ces conditions générales de vente pouvant être modifiées à tout moment, les conditions applicables sont celles en vigueur sur https://www.catgoreclothing.com/ à la date de passation de la commande par le client.

 

L’accès à ce site internet est autorisé et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les services sans préavis.

 

Nous ne sommes pas responsable si, pour une raison quelconque, ce site internet est indisponible à tout moment ou pour toute une période.

Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines parties ou à la totalité de ce site internet.

 

Ce site internet peut possiblement contenir des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas exploités par Catgore Clothing et Catgore Clothing n’a aucun contrôle sur les éventuels sites liés et n’accepte aucune responsabilité pour eux ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ceux-ci. Votre utilisation de ces autres sites liés seront soumis aux conditions d’utilisation, de service et de vente contenues dans chacun de ces sites internet.

Acceptation des conditions :

 

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Catgore Clothing et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

 

Toute validation par le client d’une commande sur le site de Catgore Clothing vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande, ainsi que des conditions particulières de la commande des articles présentés sur le site en termes de quantité, dénomination, prix, etc... et déclare expressément les accepter sans réserve. 

 

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site Internet https://www.catgoreclothing.com/ suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

 

Conditions de Ventes :

 

En passant une commande, vous proposez d’acheter un produit sur et sous réserve des termes et conditions suivants. Toutes les commandes sont sous réserve de disponibilité et de confirmation du prix de la commande.

 

Délais d’expédition et de livraison :

 

Les délais d’expédition sont variables en fonction de la complexité de la création à réaliser si c’est une commande personnalisée, cela peut prendre entre une semaine et un mois s’il y a besoin de commander certains tissus, ajouter à cela le temps de création puis après le temps d’expédition qui dépends du pays où vous résider. Vous pourrez recevoir votre création sous 15 jours à 2 mois

 

Lorsqu’une création est disponible et que vous l’acheter, la commande est expédiée entre 4 jours et 15 jours, selon le pays où vous résidez cela peut mettre entre 4 jours et un mois à arriver chez vous. Et toute garantie ou représentation faite quant aux délais de livraison est soumise à tout retard résultant de retards postaux ou de force majeure dont je ne serai pas responsable.

 

Veuillez noter que nous ne livrons pas aux adresses PO BOX.

Caractéristiques des produits : 

 

Les photographies, les illustrations et les textes de ce site ne peuvent être contractuels. Ainsi, la liste et les caractéristiques des produits peuvent être modifiées et adaptées à tout moment. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Catgore Clothing ne pourra être engagée.

Nous faisons tout notre possible pour présenter aussi précisément que possible les couleurs, textures, descriptions de nos produits apparaissant sur notre site Internet. Cependant, comme les couleurs que vous voyez dépendent de votre moniteur d'ordinateur, nous ne pouvons pas garantir à 100℅ que la couleur, la texture ou le détail de la marchandise qu'affiche votre moniteur correspond exactement à la réalité.

 

Commander sur Catgore Clothing :

 

Pour conclure un contrat avec Catgore Clothing, vous devez avoir plus de 18 ans et posséder une carte de crédit ou de débit valide émise par une banque acceptable pour moi. Catgore Clothing se réserve le droit de refuser toute demande de votre part.

 

Si votre commande est acceptée vous recevrez un e-mail de confirmation. Il s’agira de Catgore Clothing.  La vente ne sera conclue qu’à compter de la réception du paiement de la totalité de la commande. Il est très important de nous communiquer une adresse valide et exacte avec toutes les informations relatives au bon déroulement de la livraison (code d’entrée…).

Lorsque vous passez une commande, vous vous engagez à ce que toutes les informations que vous nous fournissez soient exactes, que vous êtes un utilisateur autorisé de la carte de crédit ou de débit utilisée pour passer votre commande et que les fonds sont suffisants pour couvrir le coût des marchandises. Le coût des produits et services étrangers peut fluctuer. Tous les prix annoncés sont sujets à ces modifications.

 

Notre contrat lorsque vous passez une commande : vous recevez un e-mail d’accusé de réception confirmant la réception de votre commande. Cet e-mail ne sera qu’un accusé de réception et ne constituera pas une acceptation de votre commande. Un contrat entre nous pour l’achat des marchandises ne sera pas formé tant que votre paiement n’aura pas été approuvé par moi et que je n’ai pas débité votre carte de crédit ou de débit et que la commande aura été expédiée depuis notre centre de traitement.

 

Catgore Clothing se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la commande concernée ou d’une livraison antérieure ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

 

Les achats en crypto-monnaie ne sont pas acceptés.

 

Paiement : Dès réception de votre commande, j’effectuerai une vérification de pré-autorisation standard sur votre carte de paiement pour m’assurer que les fonds sont suffisants pour effectuer la transaction. Les marchandises ne seront pas expédiées tant que ce contrôle de pré-autorisation n’aura pas été effectué. Votre carte sera débitée une fois la commande acceptée.

 

Droit de rétractation : 

Le consommateur dispose d'un délais de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que les frais de renvoi. Ce délai court à compter de la date de réception du bien. Le consommateur doit informer https://www.catgoreclothing.com/ de sa décision de se rétracter avant l'expiration du délai de 14 jours en remplissant le formulaire ci-dessous et en le renvoyant à l'adresse suivante : catgoreclothing@gmail.com

 

A l'attention de Mathilde Le Rouzic, 13 rue Sophie Scholl, 56890 Plescop, catgoreclothing@gmail.com

 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le :

Nom du consommateur :

Adresse du consommateur :

Date : 

Prix et disponibilité :

 

Bien que j’essaie de m’assurer que tous les détails, descriptions et prix qui apparaissent sur ce site Web sont exacts, des erreurs peuvent survenir. Si je découvre une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, je vous en informerai dès que possible et vous donnerai la possibilité de reconfirmer votre commande au prix correct ou de l’annuler.

 

Si je ne suis pas en mesure de vous contacter, je traiterai la commande comme annulée. Si vous annulez et que vous avez déjà payé les marchandises, vous recevrez un remboursement complet.

 

Le cas échéant, les prix s’entendent TTC. Les frais de livraison seront facturés en sus ; ces frais supplémentaires sont clairement affichés, le cas échéant, et inclus dans le < coût total >.

 

Le Service peut contenir des erreurs typographiques ou d’autres erreurs ou inexactitudes et peut ne pas être complet ou à jour. Je me réserve donc le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment sans préavis.

 

Je me réserve le droit de refuser de remplir toute commande que vous pourriez passer sur la base d’informations sur le Service pouvant contenir des erreurs ou des inexactitudes, y compris, sans s’y limiter, des erreurs, des inexactitudes ou des informations obsolètes concernant les prix, l’expédition, les conditions de paiement, ou politiques de retour.

Indisponibilité du produit : 

 En raison du fait que chaque article soit en unique exemplaire, il peut arriver qu’un article commandé soit en rupture de stock. Si cela est le cas, nous vous informerons de son indisponibilité, par email, dans les meilleurs délais afin de convenir avec vous soit :

 

1) De remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.

2) D'effectuer un avoir du montant du produit.

3) D'annuler la commande et de rembourser le prix éventuellement payé.

 

Les dates d’arrivage des produits sont données à titre indicatif suivant informations du distributeur ou du fabriquant : Catgore Clothing n’est pas tenue responsable en cas de retard de livraison de la part du fabriquant ou du fournisseur.

 

Modalités de paiement : 

 

Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Nous divers modes de paiements : virement bancaire et carte bancaire portant le sigle CB via Paypal.

 

Aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Catgore Clothing

Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par notre service bancaire. Les informations transmises sont cryptées par le système E-transaction mis au point par la banque et ne peuvent être lues au cours de leur transport sur le réseau.

 

Virement bancaire :  Le règlement doit être adressé par virement, de votre compte sur le notre. Le numéro de compte où effectuer le virement vous est envoyé par mail après validation de votre commande. La disponibilité des produits n’est pas garantie tant que le virement n’est pas reçu. Votre virement devra arriver sur notre compte dans les 5 jours ouvrés suivant votre précommande pour la valider auquel cas nous nous réservons le droit d’annuler.

 

Défaut de paiement : 

 

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des-dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Catgore Clothing se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. De plus, votre commande est annulée si votre paiement ne nous parvient pas sous les 7 jours (sauf cas exceptionnels)

Informations personnelles :

 

 Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande.

 

Données personnelles :

 

Catgore Clothing s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client peut exercer son droit d'accès au fichier, son droit d'opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l'adresse à remplir. De plus, Catgore Clothing s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Politique de retour et de remboursement :

 

En tant qu’entreprise individuelle, je ne peux accepter aucun remboursement car tout est fait à la main. Des échanges sont possibles, merci de me contacter à catgoreclothing@gmail.com

 

Les articles doivent d’abord m’être retournés, puis il faudra compter environ 4 à 7 jours pour expédier votre nouvelle commande.

 

*Vous serez responsable de payer vos propres frais d’expédition pour le retour de votre article. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables.

 

Réclamations : Nous appliquons une procédure de traitement des réclamations que nous utiliserons pour essayer de résoudre les litiges dès qu’ils surviennent : veuillez nous faire savoir si vous avez des réclamations ou des commentaires.

 

Promotions :

 

Les promotions ne peuvent être utilisées conjointement avec aucune autre offre ou promotion, ne peuvent pas être utilisées pour acheter des cartes-cadeaux et ne peuvent être utilisées que contre des articles à prix soldé.

Non échangeable contre de l’argent ou un crédit. Sous réserve de disponibilité et jusqu’à épuisement des stocks de produits

Remises automatiquement appliquées aux articles éligibles. Lorsque des codes de réduction sont requis, cela sera confirmé dans nos supports marketing. Les promotions ne sont pas valables sur les achats antérieurs ou en conjonction avec d’autres offres. Des exclusions s’appliquent. Je me réserve le droit de modifier et/ou de retirer cette offre à tout moment. Ces CG concernent toutes les promotions, concours et codes de réduction de Catgore Clothing (sauf indication contraire). Un seul code promotionnel peut être utilisé par commande.

Une limite maximale de dépenses avant remise de 500 euro s’applique par commande

Un code promotionnel ne peut pas être utilisé après qu’une commande a été passée. Les codes émis par erreur ne peuvent pas être utilisés et rejetés à tout moment.

Commandes retournées à l’expéditeur/refusées par le destinataire :

 

Toute commande retournée à l’expéditeur en raison d’une erreur du client/d’un défaut de collecte nécessitera l’achat d’une nouvelle expédition pour permettre à la commande d’être réexpédiée ou peut être remboursée moins le coût de l’expédition initiale.

 

Si une commande est qualifiée pour la livraison gratuite, le coût de cette expédition sera déduit de tout remboursement. Les clients sont personnellement responsables de tout droit/taxe d’importation pouvant être appliqué à une commande en dehors de la France.

 

Il ne s’agit pas de frais d’expédition, mais d’une exigence légale déterminée par la loi en vigueur dans votre pays de résidence. Toute commande abandonnée/refusée par les clients en raison de ces frais sera responsable de tous les frais d’expédition de la commande, y compris le coût initial de l’expédition.

 

Avis :

 

Les clients sont invités à évaluer les produits qu’ils ont commandés sur catgoreclothing.com une fois la commande exécutée dans le centre de distribution. Les invitations sont envoyées automatiquement par e-mail. Les avis sont soumis en ligne via un formulaire électronique où une gamme d’attributs de produits peuvent être évalués et examinés par les clients.

 

La soumission d’avis est entièrement facultative et n’aura aucune incidence sur votre contrat avec Catgore Clothing, vos droits de consommateur ou statutaires. Les avis restent en attente jusqu’à 14 jours pendant que nous terminons notre processus de modération. Cela implique : de vérifier que les avis sont conformes à nos termes et conditions, que l’avis est authentique, que le contenu soumis se rapporte au produit en question, ne contient pas de langage offensant ni d’images/contenu vidéo

 

J’utilise des logiciels de vérification automatisés et de méthodes de vérification manuelles (humaines) au cours de ce processus de modération. Tous les avis vérifiés sont publiés sur catgoreclothing.com et sont disponibles sur les pages de produits correspondantes

 

Les avis peuvent prendre jusqu’à 15 jours à être publiés une fois qu’ils ont été validés dans le cadre du processus de vérification. La note d’évaluation et le nombre d’étoiles affichés sur le site pour chaque produit est un agrégat calculé de toutes les évaluations publiées. Les avis en attente ne sont pas inclus ou pris en compte dans la note publiée.

 

Par exemple, si j’ai un produit qui a 2 avis publiés, un avis de 5 étoiles et un avis de 1 étoile, le score agrégé des avis de produits (note d’étoiles) sera de 3 étoiles. En soumettant des avis, les clients acceptent les conditions générales et la politique de confidentialité d’Okendo ; cela comprend l’octroi de droits non exclusifs d’utilisation et de partage du contenu des avis sur notre site Web ainsi que sur tout autre canal de marketing détenu, tel que Facebook ou par e-mail (a vérifier)

 

Interdictions :

 

Vous ne devez pas abuser de ce site Web.

 

Vous devrez vous abstiendre de :

 

-Commettre ou encourager une infraction encourant une sanction pénale.

 

-Pirater n’importe quel aspect du site, exemples : corruption des données, gêner les autres utilisateurs, porter atteinte aux droits de propriété de toute autre personne, envoyer tout support publicitaire ou promotionnel qui ne soit pas sollicité (il s’agit de spam) ou encore de tenter d’affecter les performances ou les fonctionnalités de toutes installations informatiques de/ou accessible via ce site.

 

-Transmettre ou distribuer un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe logique ou publier tout

 

Autre matériel malveillant, technologiquement nuisible, en abus de confiance ou de quelque manière que ce soit offensant ou obscène

 

La violation de cette disposition constituerait une infraction pénale en vertu de la loi de 1990 sur l’utilisation abusive des ordinateurs. Catgore Clothing signalera sans préavis toute violation et communiquera votre identité.

 

Je ne suis pas responsable de toute perte ou dommage causé par une attaque par déni de service distribué, des virus ou tout autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter vos appareils informatiques, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel exclusif en raison de votre utilisation de ce site internet ou à votre téléchargement de tout matériel publié sur celui-ci ou sur tout site internet lié à celui-ci.

 

Propriété intellectuelle et Usage Privé :

 

Les droits de propriété intellectuelle de ce site et les contenus mis à votre disposition sur ou via ce site internet restent la stricte propriété de Catgore Clothing et sont protégés par les lois et les traités autour du monde. Tous ces droits sont réservés par Catgore Clothing qui est une marque déposée à I’INPI.

 

Tous les biens que vous avez achetés sont uniquement pour un usage personnel et non commercial, privé. Vous acceptez de ne pas les utiliser à des fins commerciales ou de revente. Vous pouvez stocker, imprimer et afficher le contenu fourni uniquement pour votre usage strictement personnel.

Cependant vous n’êtes pas autorisé à manipuler, distribuer, reproduire, (re)publier sous n’importe quelle forme le contenu ou les copies du contenu qui auront été fourni ou qui apparaissent sur ce site internet

Vous ne pouvez pas non plus utiliser ce site ou contenu en lien avec une activité commerciale ou une entreprise commerciale. Vous ne pouvez pas créer de lien vers la page d’accueil ou tout autre page du site Catgore Clothing.

 

Vous ne devez pas modifier, traduire, désosser, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées basées sur tout logiciel, créations ou documents fourni par Catgore Clothing.

 

Aucune licence ou consentement ne vous est accordé pour utiliser cette marque déposée de quelque manière que cela soit et vous acceptez également de ne pas utiliser cette marque et ce nom de marque ou toute marque de commerce prêtant à confusion sans l’autorisation écrite préalable de la créatrice de Catgore Clothing.

 

Exclusion de responsabilité :

 

Le matériel affiché sur ce site internet est fourni sans aucune garantie ou condition quant à son exactitude sauf indication contraire dans toute la mesure permise par la loi, Catgore Clothing ainsi que ses prestataires de contenu et annonceurs excluent expressément toutes les conditions, garanties et autres termes qui pourraient autrement être implicites par la loi ou la loi de l’équité et ne sera pas responsable de quelque dommage que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs, punitifs ou accessoires, ou les dommages pour perte d’utilisation, de bénéfices, de données ou d’autres biens incorporels, les dommages à l’achalandage ou la réputation, ou le coût d’achat de biens et de services de remplacement, découlant de ou liés à l’utilisation, à l’incapacité d’utiliser, à la performance ou aux défaillances de ce site internet et de tout matériel publié sur ceux-ci’ que ces dommages aient été ou non prévisible ou découlant d’un contrat, d’un délit civil, d’équité, d’une restitution, d’une loi.

 

Cela n’affecte pas la responsabilité de Catgore Clothing en cas de décès ou de blessures résultant de sa négligence, ni en cas de fausse déclaration frauduleuse, de fausse déclaration quant à une question fondamentale ou de toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.

 

Indemnités : Vous acceptez d’indemniser, de défendre et d’exonérer Catgore Clothing et sa dirigeante de toute réclamation, responsabilité, dommages et/ou coûts de tiers (y compris, mais sans s’y limiter, les frais juridiques) découlant de votre utilisation de ce site internet ou de votre violation des conditions d’utilisation.

Modifications :

Catgore Clothing a le droit, à son entière discrétion, à tout moment et sans préavis, de modifier, supprimer ou modifier les services et/ou toute page de ce site internet.

 

Invalidité : Si une partie des Conditions d’utilisation est inapplicable (y compris toute disposition dans laquelle j’exclue ma responsabilité envers vous), l’applicabilité de toute autre partie des conditions d’utilisation ne sera pas affectée, toutes les autres clauses restant en vigueur et de plein effet.

Dans la mesure du possible, lorsqu’une clause/sous-clause ou une partie d’une clause/sous-clause peut être séparée pour rendre la partie restante valide, la clause doit être interprétée en conséquence. Vous acceptez que la clause soit rectifiée et interprétée de manière à ressembler étroitement à la signification originale de la clause/sous-clause, comme le permet la loi.

 

Renonciation :

Si vous enfreignez ces conditions et que je ne prends aucune mesure, je serai toujours en droit d’utiliser mes droits et recours dans toute autre situation où vous enfreignez ces conditions.

 

Droit applicable et juridiction :

Ces termes et conditions doivent être interprétés conformément aux lois françaises et en cas de litige ou de réclamation associé à ces termes et conditions, ce litige ou réclamation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

 

Intégralité de l’accord Les conditions d’utilisation ci-dessus constituent l’intégralité de l’accord des parties et remplacent tous les accords précédents et contemporains entre vous et Catgore Clothing.

 

Toute renonciation à toute disposition des Conditions d’utilisation ne sera effective que si elle est écrite et signée par la chef d’entreprise Mathilde Le Rouzic (Catgore Clothing).

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